Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ART-REEF
LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE SA à Conseil de Surveillance et Directoire

Numéro de dépôt :
1506269
Date de dépôt :
03/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2008

Présentation de la marque ART-REEF

Déposée le 3 août 1988 par la Société Anonyme (SA) LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE à Conseil de Surveillance et Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART-REEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE à Conseil de Surveillance et Directoire domicilié(e) 9, avenue Matignon, 75008 PARIS (dossier no 2122762) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 239 686 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE domicilié(e) (dossier no 2122762) - France.

La marque ART-REEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART-REEF est expirée depuis le 3 août 2008.

LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE à Conseil de Surveillance et Directoire a également déposé les autres marques suivantes : SALON FRANS HALS , LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE , SALLE RUYSDAEL , "LA HAUTE COUTURE DE L'IMMOBILIER" , RELAIS VERMEER , LES SALONS SAINT HONORE , FLYING DUTCHMAN


LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE SA à Conseil de Surveillance et Directoire - 9, avenue Matignon, 75008 PARIS (dossier no 2122762) - France - SIREN 310239686


Société LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE - (dossier no 2122762) - France


Renouvellement avec limitation le 28 juillet 1998 n°2122762 - Publication au BOPI 1998-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.